Comprendre le chaos - Démêler la réglementation sur les drones

Imaginez un monde où des drones voleraient de manière autonome à travers les villes, livrant des biens essentiels et inspectant les infrastructures. Mais sans réglementation adéquate, le chaos est vite envisageable. Grâce au nouveau cadre réglementaire de la Commission européenne, les drones peuvent opérer en toute sécurité et efficacité, ouvrant de nouvelles perspectives.

Thales est un partenaire clé pour aider les parties prenantes à comprendre et à mettre en œuvre la réglementation UAS de la Commission européenne, en simplifiant le processus complexe des opérations de drones et en garantissant que tous - opérateurs de drones, fournisseurs de services de navigation aérienne et autorités - peuvent travailler ensemble de manière transparente pour une utilisation sûre et efficace des drones.

Comprendre les complexités des opérations de drones BVLOS

Pour gérer la complexité et les risques liés aux opérations de drones BVLOS, certaines organisations ont créé des corridors aériens ou des zones réglementées temporaires. Cependant, ces solutions sont complexes à mettre en œuvre et ne sont pas viables à long terme.

Le règlement européen 2021/664 relatif au cadre réglementaire de l'U-space remplace ces corridors par des U-spaces, des zones géographiques où les drones peuvent voler avec l'aide de services dédiés. Deux types de services automatisés assurent la sécurité et l'efficacité des vols BVLOS : les services d'information communs (CIS) et les services U-Space (USS).

Créer un espace pour des opérations de drones plus sûres…

Pour gérer la complexité et les risques liés aux vols de drones hors de vue (BVLOS), certaines organisations ont mis en place des corridors aériens ou des zones temporairement réglementées. Cependant, ces solutions sont limitées, complexes à mettre en œuvre et entravent d'autres types d'opérations, les rendant non viables à long terme.

Le règlement européen 2021/664 remplace ces corridors par des U-spaces, des zones géographiques dédiées aux drones, où les opérations ne sont autorisées qu'avec l'aide de services numériques spécifiques.

Dans ces espaces, deux types de services automatisés assurent la sécurité et l'efficacité des vols BVLOS :

• Les services d'information communs (CIS), fournis par un CISP (généralement un ANSP désigné par chaque État membre), centralisent toutes les données nécessaires : capacité de l'U-space, horaires d'ouverture, restrictions, trafic aérien, NOTAM, etc.
• Les services U-Space (USS), fournis par les USSP, permettent aux opérateurs de drones d'accéder à quatre services obligatoires (identification du réseau, connaissance géographique, autorisation de vol et informations sur le trafic) et à deux services optionnels (météo et surveillance de la conformité). Plusieurs USSP peuvent coexister au sein d'un même U-Space.

L'objectif du CISP et des USSP est donc de simplifier et de sécuriser l'échange d'informations entre tous les acteurs de l'U-Space.

Facilement accessible à tous…

En facilitant l'accès à l'U-Space, la Commission européenne (CE) a également œuvré à un espace aérien plus équitable. Actuellement, les corridors dédiés aux drones ou les zones temporairement restreintes excluent automatiquement l'aviation habitée. Cette approche limite à la fois les drones et les aéronefs habités, les obligeant à suivre des itinéraires restrictifs.

Le règlement 2021/666 de l'UE modifie le règlement 923/2012 afin de permettre aux petits aéronefs habités, non gérés par des fournisseurs de services de navigation aérienne (ANSP), de communiquer leur position aux fournisseurs de services de l'U-Space (USSP). Ce principe, appelé « e-visibilité », s'applique aux planeurs, aux hélicoptères, aux montgolfières et aux avions légers. Outre l'ouverture de l'U-Space à l'aviation légère, le règlement autorise l'utilisation de systèmes abordables tels que l'ADS-L, une alternative à l'ADS-B qui ne nécessite pas d'équipement certifié et peut même fonctionner via un téléphone portable.

Ainsi, en rendant l'e-visibilité obligatoire et accessible, l'UE garantit un accès équitable, sûr et efficace à l'U-Space.

Et facile à gérer

Une autre évolution majeure concerne la gestion des drones dans l'espace aérien contrôlé, qui représente un défi pour les ANSP. Pour chaque vol de drone traversant une zone de contrôle aéroportuaire (CTR), les ANSP doivent évaluer les risques en fonction des opérations en cours, un processus chronophage et difficile à généraliser compte tenu du nombre croissant de drones. En cas d'urgence, comme un atterrissage imprévu, la coordination de l'espace aérien devient encore plus complexe.

Le règlement (UE) 2021/665 modifie le règlement (UE) 2017/373 afin d'améliorer la gestion des drones dans les CTR des ANSP. Il exige une communication entre les ANSP, les USSP et les CISP (fournisseurs communs de services d'information sur l'espace aérien) afin de permettre une reconfiguration dynamique de l'espace aérien. Par exemple, si une CTR est ouverte aux drones entre 10 h et 12 h et qu'un vol habité est redirigé à 11 h pour atterrir à 11 h 30, l'ANSP peut immédiatement interdire les vols de drones dans la zone concernée. L'information est transmise via le CISP à l'USSP, qui prévient les opérateurs de drones. Une fois la zone dégagée, l'ANSP autorise l'atterrissage du vol redirigé.

Avec le bon partenaire.

Fort de son expertise en gestion du trafic aérien, Thales a participé dès l'origine à l'élaboration du cadre réglementaire européen des drones. Son rôle ? Aider les acteurs du secteur à mettre en œuvre la réglementation, à exploiter de nouvelles opportunités et, si nécessaire, à aller au-delà des exigences minimales.

Thales propose une suite logicielle flexible et modulaire qui permet aux ANSP et USSP d'adopter facilement ces nouvelles fonctionnalités. Outre les services obligatoires, elle permet l'intégration de fonctionnalités avancées pour une gestion optimisée de l'U-Space.

Enfin, Thales va au-delà des exigences réglementaires, principalement axées sur les risques aériens. Ses logiciels prennent également en compte les risques au sol en cas de crash et aident les opérateurs à obtenir les autorisations nécessaires pour survoler certaines zones sensibles.

Imaginez travailler avec un partenaire qui vous accompagne dans la réglementation et vous propose des solutions techniques sur mesure. Qui voyez-vous… ?